MENTIONS LEGALES
Merci de lire avec attentions les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément de l’Article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.lucvasseur.com sont :
HEBERGEMENT
Hébergeur :
Infomaniak
Rue Eugène-Marziano, 25 CH – 1227 Genève – Suisse
Site Web : www.infomaniak.com/fr
CREDIT
Site conçu et réalisé par :
© Luc VASSEUR Photographies
1 Respect légal – Finalité des données
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit il vous suffit, dans les conditions légales définies ci- après, de prendre contact avec le directeur de publication. Dans un souci de parfaite confidentialité, l’éditeur du site s’engage à ne divulguer aucune information qu’il est amenée à détenir sur ses visiteurs, auprès de qui que ce soit.
2 Droit et propriété
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, logos, cartographies, séquences animées ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’éditeur du site ou de tiers ayant autorisé l’éditeur du site à les utiliser. L’utilisation de tout ou partie du site et des documents qui y sont reproduits, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but commercial est strictement interdite et doit être conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de l’auteur, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
3 Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers ce site nécessite une autorisation préalable écrite du directeur de publication. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le responsable du site. L’éditeur du site et le responsable de publication ne peuvent en aucun cas être tenus pour responsables de la mise en disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir de ce site et ne peuvent supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
4 Limitation de responsabilité
L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni l’éditeur du site, ni le responsable de publication, ni ses partenaires et sous-traitants ne pourront être tenus responsables des dommages directs et indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présent sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. L’accès aux produits et services présents sur le site peut faire l’objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.